Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODE & ANGERS M & A
Numéro de dépôt :
1538922
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
26/06/1999
Présentation de la marque MODE & ANGERS M & A
Déposée le 26 juin 1989 par BIDAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MODE & ANGERS M & A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODE & ANGERS M & A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE & ANGERS M & A est expirée depuis le 26 juin 1999.
BIDAUD Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51